portant fixation du prix de journée 2003 du foyer pour adultes handicapés graves "L'Etape" de WITTENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 09/07/2003
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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6 résultats pour la valeur "09/07/2003" du filtre Date de séance
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2003 pour le CARJA de l'Association "Marie Pire" d'ALTKIRCH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 09/07/2003
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale.
- Assemblée : Non défini
- Date : 09/07/2003
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2003 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "L'Etape" de WITTENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 09/07/2003
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale.
- Assemblée : Non défini
- Date : 09/07/2003
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2003 du foyer d'accueil médicalisé résidence "Marc Duval" à PFASTATT.
- Assemblée : Non défini
- Date : 09/07/2003
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin